Conseil municipal du 08/02/2008 Convertir en PDF Version imprimable Adresse email
Écrit par Administrateur   
12-02-2008

 

8) DIVERS

D - REMBOURSEMENT TROP PERCU ASSURANCE DEXIA SOFCAP

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix, accepte le remboursement de :

- DEXIA SOFCAP d'un montant de 374,52 € concernant le remboursement d'une partie de l'appel de prime complémentaire concernant les agents non affiliés à la CNRACL, pour l'exercice 2007.

 

8) DIVERS

E - SUBVENTION 2008 AMICALE DES SECRETAIRES DE MAIRIE DE LA REGION DE SARREGUEMINES

L'Amicale des Secrétaires de Mairie sollicite, comme par le passé, une subvention pour l'année 2008 étant donné le caractère formateur des activités et les retombées positives sur la collectivité.

Pour mémoire, 6 secrétaires de la mairie de Woustviller adhèrent à l'Amicale, 1 secrétaire est trésorière adjointe de l'Amicale et membre du comité.

L'association a pour objectif premier de promouvoir les relations amicales entre les secrétaires de mairie et de permettre des échanges d'idées sur les problèmes d'ordre professionnel. Des séances de formation, directement encadrées par le CNFPT ou l'organisation de réunions d'informations avec des agents de la D.D.E, de la Trésorerie, les membres de la C.A.S.C, permettent une mise à jour essentielle des connaissances.

Le Conseil Municipal, après délibération, accorde une subvention d'un montant de 150 € à l'association, à l'unanimité des voix.

 

8) DIVERS
F - SUBVENTION A l'A.C.A.W.

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité des voix, de verser à l' A.C.A.W une subvention de :
1 630 €

en couverture des frais engendrés par l'achat des cadeaux de Noël au personnel communal.

 

8) DIVERS

G - SUBVENTION A LA BIBLIOTHEQUE
Le Conseil Municipal décide de verser à la Bibliothèque une subvention de :

91,60 €

en couverture des frais de déplacement des membres de la bibliothèque municipale à la Médiathèque de Bitche les 21 et 29 septembre 2007, le 8 novembre 2007 et le 22 janvier 2008, par 14 voix pour et 1 abstention.


8) DIVERS

H - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SUITE A LA LOCATION DES SALLES EN 2007

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix, décide d'attribuer 40 % du montant de
4 595 € perçu pour la location des salles pendant l'année 2007, soit 1 838 €, à répartir à hauteur de 45,95 € par association, 60 % revenant à la Commune.



 
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