PRESENTS : 18

ABSENT AYANT DONNE PROCURATION : 5

Mme HEYMES Stéphanie - Mrs DANN Alain - - SCHLEIN Jean-Paul - M. MULLER Emmanuel - VEDDA Joseph

 ABSENT EXCUSE : 0

.ABSENT : 0

             Madame le Maire souhaite la bienvenue aux membres présents.

             Monsieur JUSZCZAK Jean-Claude, 1^er Adjoint, procède à l'appel.

 
1.     ATTRIBUTION DE MARCHE « AMENAGEMENT PAYSAGER ET URBANISTIQUE  - IMPASSE RUE DE NANCY »

Madame le Maire expose aux membres présents les travaux de voirie prévus dans l'impasse de la rue de Nancy

Le présent marché inclut notamment la réfection de la chaussée existante en enrobés, la démolition et réfection complète des trottoirs, la mise en souterrain des réseaux EDF, France Télécom, de télédistribution et d'éclairage public, un aménagement paysager ainsi que la réalisation d'un parking.

Un marché à procédure adaptée a été établi selon les dispositions légales prévues au Codes Marchés Publics avec un avis d'appel à la concurrence.

 
Lors de l'ouverture des plis, le pouvoir adjudicataire, en l'occurrence Madame le Maire a décidé d'attribuer ce marché à l'offre la mieux notée sur la base des critères. Elle a été présentée par l'entreprise PAVAGE ET CARRELAGE DE L'EST de Woustviller, pour le montant suivant :

71.819,50 € HT

Les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité des voix,

-         approuvent cette décision et

-         autorisent Madame le Maire à signer toutes les pièces relatives à la bonne exécution de ce marché,

les crédits nécessaires étant inscrits au budget primitif de l'exercice en cours.

 
2.    Création d'un COMITE DE PILOTAGE pour le Centre de Loisirs sans hébergement, des mercredis récréatifs et de l'accueil périscolaire

Madame le Maire rappelle aux membres présents la DSP qui a été confiée à l'OPAL de Strasbourg pour la gestion du Centre de Loisirs sans hébergement, des mercredis récréatifs et de l'accueil périscolaire de notre commune.

Dans le cadre de ce contrat d'affermage, il doit être institué un Comité de Pilotage composé de :

-         3 représentants de la commune :

Ø      Madame le Maire, Sonya CRISTINELLI FRAIBOEUF

Ø      M. le 1^er adjoint, Jean-Claude JUSZCZAK

Ø      M. le Conseiller Municipal, Jean-Michel GABRIEL

-         2 représentants du délégataire :

Ø      Mme Catherine BOUZAT

Ø      Melle Sophie FISCHER

-         1 représentant de la CAF :

Ø      M. Franck REDEL

-          la directrice du CLSH :

    Ø      Melle Estelle CREPET

Ce comité est chargé du suivi du Centre de Loisirs, des activités périscolaires et des mercredis récréatifs, sur le plan financier, pédagogique et qualitatif.

Il peut recueillit l'avis des parents, lors de différentes réunions et autres modes de communication, mis en œuvre par le délégataire.

Il se réunira au moins deux fois par an, à l'initiative de la commune, sachant que la 1^ère réunion aura lieu au mois de juin 2009.

Après délibération, les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité des voix :

-         approuve la création et le choix des membres au sein du Conseil Municipal de ce comité de pilotage.